Conditions Générales de Vente

La société l’atelier d’Anaë est le vendeur des produits présents sur le site latelierdanae.fr

Les présentes Conditions Générales de Vente (« les CGV») sont conclues entre d'une part l’atelier d’Anaë, SAS au capital de 3000 € immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 908 684 970, dont le numéro de TVA intra-communautaire est FR96908684970, ayant son siège au 42, avenue Henri Barbusse 92700 Colombes (ci-après « l’atelier d’Anaë»), et d'autre part toute personne ayant effectué un achat sur le site latelierdanae.fr, ci-après dénommée « le Client ». Le fait de passer une commande sur le site latelierdanae.fr (ci-après le « Site ») requiert l’entière adhésion préalable et, sans réserve, aux CGV par le Client en cliquant sur le bouton « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente ».

Ces conditions générales de ventes ont été rédigées le 21 Juillet 2022.

L’atelier d’Anaë se réserve la possibilité de les modifier à tout moment. Cependant, les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date de la passation de la commande.

Le client déclare avoir la capacité de contracter, c'est-à-dire être majeure ou mineur émancipé, et ayant la capacité juridique de contracter.

Le Site permet à la société l’atelier d’Anaë de proposer ses produits (ci-après les «  Produits ») à la vente en France et à l’étranger (en Europe).

OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties résultant de la vente en ligne des produits proposés par l’atelier d’Anaë.

 

I. LES PRODUITS

1. Caractéristiques des produits et disponibilités 

Les Produits proposés à la vente par l’atelier d’Anaë sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client.

Une fiche descriptive est attribuée à chaque produit indiquant: des photographies, le prix de vente, le modèle, la composition et les caractéristiques. De petites différences entre les photographies et le produit pourront exister (par exemple la différence de perception des couleurs et des formes dû à l’écran utilisé ou au navigateur Internet). Dans ce cas, l’atelier d’Anaë ne peut engager sa responsabilité. Les produits sont présentés en photographie parfois avec d'autres produits utilisés pendant le shooting photo. Le descriptif précisera ce qui fait ou ne fait pas partie du produit.

Les produits en vente sur le Site sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stocks du ou des Produits, l’atelier d’Anaë s’engage à en informer au plus vite le Client. La disponibilité peut en effet varier dans une même journée en fonction des ventes. L’atelier d’Anaë effectue une mise à jour fréquente des disponibilités, mais ne peut être tenue pour responsable si le stock n’est plus le même que celui indiqué.

2. Prix des produits

Les prix sont mentionnés en euros sans taxes et ne sont applicables qu'à la date de l'envoi de validation de la commande par le Client. 

Les prix indiqués pour chaque article ne tiennent pas compte des frais de livraison et d'éventuelles offres promotionnelles. Le prix « final » à payer par le Client peut donc être impacté par ces différents éléments et est indiqué avant la validation finale de la commande par le client.

L’atelier d’Anaë se réserve le droit de modifier à tout moment les prix de vente figurant sur le Site

Une fois que le Client aura définitivement validé sa commande, les prix ne pourront être modifiés.

L’atelier d’Anaë étant soumis au régime de la franchise de TVA, les prix ne tiennent pas compte de la TVA. En fonction du déploiement de l’activité de la société l’atelier d’Anaë, il est possible que celle-ci recourt à un régime de TVA. Tout changement de régime de TVA pourra être répercuté sur les prix des produits.

En cas de commande vers un autre pays hors Europe (c'est à dire La Suisse et Le Royaume-Uni), le Client est l’importateur du ou des produits acheté(s). Des droits de douane ou autres taxes locales sont susceptibles d’être exigibles. L’atelier d’Anaë n’est pas redevable de ces droits et montants, ils seront donc à la charge du Client et relèveront de la responsabilité de ce dernier tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités et organismes compétents de son pays.

 

II. COMMANDE

1. Acceptation des CGV

Les présentes CGV sont accessibles sur le site latelierdanae.fr 

En cochant la case " J'ai lu et j’accepte les conditions générales de vente", le client déclare avoir pris connaissance, compris et accepter les CGV. En procédant ensuite à la confirmation de la commande, puis au paiement sécurisé, il consent à la vente et à ce que celle-ci soit soumise aux CGV.

2. Prise de commande

Le client peut passer commande sur le site latelierdanae.fr 7/7j et 24/24h.

Le processus de commande est le suivant:

• Une fois le panier créé avec les produits sélectionnés par le client, le client doit valider ce dernier en vérifiant les modèles, les tailles et les quantités. 
• Ensuite, le client s’identifie en remplissant le formulaire d’information client. Il est responsable des informations qu'il renseigne. Il sera également possible de rentrer un code promotionnel si le client en possède un
• Le client indique le mode de livraison ainsi que le mode de paiement choisi. .
• Enfin, le Client doit procéder au paiement de sa commande sur l’interface sécurisée, qui formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui le lie à l’atelier d’Anaë.

Les renseignements des numéros de carte bancaire et la validation finale de la commande par le Client vaudront preuve de la commande et exigibilité des sommes pour les produits sélectionnés dans la commande. Toutefois, la vente n’est définitivement formée qu’après confirmation par la société l’atelier d’Anaë (cf 4 Confirmation et suivi de commande).

3. Refus de commande 

La société l’atelier d’Anaë se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait déjà, ou apparaîtrait en cours de traitement d’une commande un litige. L’atelier d’Anaë se réserve le droit de refuser une commande également en cas de quantités abusives ou en cas de problème de paiement (cf 5. Paiement).

4. Confirmation et suivi de commande

Un courrier électronique est automatiquement envoyé par l’atelier d’Anaë au client afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur. C’est à partir de ce moment là que la vente est définitivement formée et la totalité du prix des produits sélectionnés dans la commande est alors exigible.

Le client pourra consulter l’état de sa commande à tout moment sur les sites Internet de La Poste ou Mondial Relay grâce au mail envoyé par l’atelier d’Anaë lui précisant un numéro de suivi de colis une fois le colis posté.

Si le client fournis des informations erronées sur l’adresse de livraison, des retards ou des erreurs de livraisons peuvent arrivées . L’atelier d’Anaë ne pourra être tenue pour responsable de ces conséquences. Le client pourra cependant à tout moment contacter le service client de l’atelier d’Anaë contact@latelierdanae.fr afin d'être informé du suivi de sa commande.

5. Paiement

Le Client peut régler sa commande en ligne via 2 moyens:

- Via carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express ou Apple Pay): le Client garantit l’atelier d’Anaë qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi, lors de la validation du bon de commande. Le client se verra débiter sur son compte au moment du traitement de la commande. L’atelier d’Anaë met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données communiquées en ligne.

L’atelier d’Anaë recourt à Stripe pour réaliser le paiement du client par carte bancaire. Stripe est le seul à disposer des informations bancaires fournies sur le Site au moment du paiement. Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer). Ces données ne peuvent être ni détectées, ni utilisées, ni interceptées par des tiers. A aucun moment les données financières du Client ne transitent sur le système informatique de l’atelier d’Anaë.

- Via Paypal : le Client devra déjà avoir ouvert un compte Paypal. Après avoir sélectionné l'option Paypal pour le paiement, le Client doit indiquer son adresse email, son mot de passe, le montant et la devise. PayPal sert alors d'intermédiaire entre le Client et l’atelier d’Anaë et les opérations de débit et de crédit sont quasi-instantanées sur les comptes PayPal. Le client peut ensuite vérifier que la transaction a bien été effectuée en se connectant à son propre compte PayPal.

L’atelier d’Anaë pourra suspendre ou annuler toute commande et/ou toute livraison, quelle que soit sa nature et son état d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par le Client ou en cas d'incident de paiement. Le Client en sera informé par l’atelier d’Anaë.

Dans le cadre d'une procédure de vérification des commandes destinée à s'assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu, il pourra être demandé au client d’envoyer par courrier électronique à l’atelier d’Anaë une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification de ces documents. A défaut de réception de ces pièces dans un délai de 15 jours suivants la passation de commande, cette dernière sera annulée de plein droit.

6. Facture 

Le bon de commande que le Client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au Client par l’atelier d’Anaë ne font pas office de facture. La facture sera envoyée par mail au Client une fois la commande envoyée, celle-ci ne sera pas insérée dans le colis. L’atelier d’Anaë conserve un exemplaire électronique de chaque facture.

 

III. LIVRAISON

Le Client est livré par La Poste ou Mondial Relay à l’adresse qu’il a indiqué sur le bon de commande. Le client est responsable des informations délivrées sur le lieu de livraison. L’atelier d’Anaë ne pourrait se tenir responsable d’une éventuelle erreur de saisie, ou même d’un retard de livraison. Dans ce cas, les frais de réexpédition seront entièrement à la charge du client. 

1. Délai d'expédition

Les commandes passées en ligne via “le Site” sont relevées tous les jours du lundi au vendredi, sauf jour férié. L’atelier d’Anaë traite et expédie le jour même toute commande passée avant 9h. Néanmoins le temps de traitement et de préparation d’une commande peut être allongé et durer entre 1 et 2 jours ouvrés. Un courrier électronique est envoyé au Client au moment de l’expédition des Produits sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’inscription ne comporte pas d’erreur. C’est à ce moment là que le Client peut prendre en compte les délais des transporteurs annoncés ci-dessous. Exception à noter: en l’absence des équipes suite à des congés annuels, la durée d’expédition pourra être allongée de quelques jours. Le client sera prévenu par courrier électronique. 

2. Délai de transport

Les délais de transport dépendent du transporteur choisi par le client et du lieu de livraison. Les délais annoncés ne comprennent pas les samedis, dimanches et jours fériés. L’atelier d’Anaë informe à titre indicatif les clients du délai de livraison en fonction du transporteur choisi.

3. Moyens de livraison 

Deux moyens de livraison sont proposés au Client :

• Livraison par La Poste (délai habituellement constaté entre 2 et 4 jours), livraison à domicile
• Livraison Mondial Relay (délai habituellement constaté entre 2 et 5 jours), livraison en point Relay

Concernant les livraisons à domicile effectuées par La Poste, si le destinataire du colis est absent, un avis de passage informe le Client des modalités de la conservation de son colis et de sa mise à disposition, sous l’entière et exclusive responsabilité du transporteur. Le colis sera conservé chez le transporteur pendant 14 jours ouvrés. En cas de non retrait du colis dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à l’atelier d’Anaë qui se réserve le droit de rembourser le prix de la commande. Concernant les frais de ports, ces derniers resteront à la charge du Client.

Concernant les livraisons en point relais effectuées par Mondial Relay, le colis sera gardé pendant 14 jours. Passé ce délai, il sera renvoyé à l'atelier d'Anaë qui se réserve le droit de rembourser le prix de la commande. Concernant les frais de ports, ces derniers resteront à la charge du Client.

4. Tarifs de livraison

– France Métropolitaine: à partir de 4,40 € TTC.
– Europe : à partir de 13,10€ TTC.
– Pas de livraisons hors France métropolitaine et hors Europe

Livraison offerte dès 90€ d'achat en France métropolitaine uniquement.

Les frais d’expédition varient selon l’adresse de livraison, le poids et le volume des articles, et sont précisés au fur et à mesure de la Commande, dans le panier. Ce montant est confirmé définitivement avant la validation définitive de la commande.

Lorsqu'une commande ayant bénéficié de la livraison gratuite est partiellement retournée et que la commande retour s'élève à moins du montant minimum pour bénéficier de la livraison gratuite, le montant correspondant au frais de port seront à la charge du client.

5. Non livraison ou retard 

Si le Client n’a pas reçu son colis et que le service de suivi de colis du transporteur sélectionné indique que le colis a bien été livré, le client devra effectuer une recherche/réclamation par ses propres moyens auprès des services commerciaux du transporteur. L’atelier d’Anaë ne pourra être tenue responsable de la perte ou du vol de ce colis, et aucune indemnisation ou aucune réexpédition ne sera faite. 

S'il existe un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par le transporteurs, le client doit alors contacter dans un premier temps le transporteur. Le client doit déclarer la non livraison de sa commande dix jours maximum après la réception du bon de commande. Il est également possible de contacter par la suite l'atelier d'Anaë à contact@latelierdanae.fr. L’atelier d’Anaë ne pourra se tenir responsable de ce retard. 

6. Conditionnement

Les produits sont conditionnés de manière à assurer une protection optimale des Produits pendant leur livraison et respecter les normes de transport en vigueur. Il est demandé au Client de respecter ces mêmes normes lors d’un retour de produit. En cas d’un retour de Produit pour échange, si nous constatons que le produit revient endommagé à cause de l’emballage, l’atelier d’Anaë pourra décider de ne pas effectuer le retour en cas d’impossibilité de revente en l’état et de demander le remboursement au Client.

 

IV. DROIT DE RETRACTATION

Le client bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours ouvrables à partir de la réception de sa commande pour être remboursé ou pour échanger le produit sous réserve de disponibilité du produit. Le retour sera accepté à condition que l’article soit retourné dans son état neuf, n’aura pas été porté, ni lavé et avec son étiquette. La société l’atelier d’Anaë renverra un article (en cas d’échange) qu’après réception du produit retourné.

Pour exercer ce droit, le client devra envoyer un mail à contact@latelierdanae.fr en indiquant le(s) produit(s) retourné(s) et le(s) produit(s) à renvoyer, ainsi que le(s) modèle(s). Le retour s’effectue à la charge et aux risques du client. Le client devra conserver toute preuve de retour. 

Si les frais de port lors du premier envoi ont été offerts par l’atelier d’Anaë, cette offre ne sera pas valable pour un retour.

 

V. DROIT DE PROPRIETE

L’atelier d’Anaë reste propriétaire des produits livrés jusqu'à leur paiement total par le Client. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès l’acceptation de la commande par la société l’atelier d’Anaë, au transfert au Client des risques de perte ou de détérioration des produits soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.

Toute reproduction totale ou partielle des Produits et/ou du Site est strictement interdite.

 

VI. GARANTIES LEGALES

Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés.

Le client dispose de 15 jours à partir de la réception du colis pour faire valoir ses droits s'il constate une non conformité sur le produit ou l'existence d'un vice-caché. Dans ces hypothèses, l'atelier d'Anaë prendra en charge le retour et remboursera le client de l'article concerné sur présentation de la facture du transporteur.

 

VII. LIMITATION ET RESPONSABILITES

La passation d'une commande sur le Site implique la connaissance et l’acceptation des procédures en vigueur sur le réseau Internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de connexion et de réponse, les risques de coupure, les risques de contamination par virus circulant sur le réseau. Les interrogations ou transferts d’information, et de manière générale tous les risques liés à l’utilisation du réseau Internet.

L’atelier d’Anaë ne saurait donc être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une mauvaise utilisation ou d’incident lié à l’utilisation de l’ordinateur, de l’accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, ou de toute autre connexion technique, la connexion du Client au Site se faisant sous son entière responsabilité.

 

VIII. SERVICE CLIENT

Pour toute information ou question, le client peut contacter le service client à l’adresse e-mail suivante contact@latelierdanae.fr

 

IX. LITIGE

Les ventes de produits de la société l’atelier d’Anaë sont soumises à la loi française.

En cas de litige, le client devra dans un premier temps s’adresser à l’atelier d’Anaë par mail à contact@latelierdanae.fr afin de trouver une solution amiable.

Tout litige résultant de l'interprétation ou de l'exécution des présentes CGV devra être porté devant la juridiction française compétente selon les règles du droit commun.

  

X. FORCE MAJEURE

Si un cas de force majeure devait se présenter, l’atelier d’Anaë ne serait pas responsable de la non exécution totale ou partielle de ses obligations liée à la commande par le Client. Dans cette hypothèse, l’atelier d’Anaë informera le client de cet évènement dans un délai de 10 jours ouvrés par courrier électronique à compter de la survenance de l'évènement. Si cet évènement devait persister au delà de 2 mois, la transaction pourrait bien être résiliée soit à la demande de l'atelier d’Anaë, soit à la demande du Client, sans indemnité de part et d'autre. Le défaut de paiement par l’Acheteur ne peut être justifié par un cas de force majeure. 

 

XI. DROIT APPLICABLE

Les présentes CGV sont consultables en français. Dans le cas où elles seraient traduites dans une langue étrangère, la version en langue française prévaut. Les Conditions Générales sont exécutées et interprétées conformément au droit français.

 

XII. DONNEES PERSONNELLES

Les visiteurs ou clients du site latelierdanae.fr peuvent à tout moment modifier ou supprimer les données les concernant.

Lors de l'inscription du client à une commande ou une offre promotionnelle, ou dans le cadre d'autres opérations spécifiques, le client renseigne des informations le concernant. Suite à cette inscription à la base de donnée de la société, le client pourra recevoir des lettres d'information par courrier électronique. Il est tout à fait possible pour le client de se désabonner à travers un lien hypertexte figurant en bas de ces lettres.

L’atelier d’Anaë s'engage à prendre en compte les modifications d'abonnement et de désabonnement aux courriers électroniques commerciaux diffusés par ses soins dans les meilleurs délais.

L'atelier d'Anaë utilise des systèmes de collecte de données comme les cookies. Le cookie est un fichier informatique stocké sur le disque dur de l'ordinateur de l'utilisateur. Les cookies permettent de signaler une précédente visite de l'utilisateur sur le site et de relier l'utilisateur à ses données personnelles laissées sur le site, dans le cadre notamment de l'identification du panier de commande.

Par ailleurs, afin d’améliorer le Site, l’atelier d’Anaë utilise des cookies de mesures d’audience telles que le nombre de visites, de pages vues, l’activité des visiteurs sur le Site et leur fréquence de retour grâce aux services de Google Analytics. Ces cookies permettent l’établissement d’études statistiques sur le trafic des visiteurs du Site dont les résultats sont anonymes.

L’atelier d’Anaë peut également utiliser des cookies tiers. Les tiers autorisés à accéder aux données collectées par L’atelier d’Anaë s’engagent à utiliser ces données conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 et à respecter la vie privée des internautes.

De façon générale, tout utilisateur peut, s’il le souhaite, s’opposer à l’utilisation de cookies utilisés par l'atelier d'Anaë en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur pour désactiver les cookies.

 

XIII. PROPRIETE INTELLECTUELLE

L'intégralité du contenu présenté sur le site (textes, images, vidéos, photos etc...) est réservé au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, uniquement l'utilisation de ce contenu pour un usage privé est autorisée. Toute autre utilisation non autorisée par la société l’atelier d’Anaë pourra être constitutive du délit de contrefaçon. Toute reproduction partielle ou totale du catalogue de L’atelier d’Anaë est strictement interdite.

Toute personne possédant un site Internet souhaitant placer sur son site un lien simple renvoyant directement au site latelierdanae.fr doit en demander l'autorisation à l’atelier d’Anaë. Une autorisation donnée par L’atelier d’Anaë ne constituera en aucun cas une convention implicite d'affiliation et ne sera en aucun cas donnée à titre définitif. Sur simple demande de la société l’atelier d’Anaë, ce lien devra être retiré.